Creative commons

Les documents audiovisuels nommés POM (Petits Objets Multimédias) permettent aux titulaires de droits d’autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre). Le choix des auteurs pour les contrats de leurs POM est explicite sur la page de présentation du document ou sur la fiche structure Auteur.

Creative Commons propose gratuitement des contrats flexibles de droit d’auteur
pour diffuser vos créations
et permettre à d’autres de les utiliser selon vos conditions

• accorder plus de libertés que le régime minimum du droit d’auteur
• autoriser à l’avance le public à effectuer certaines utilisations selon les conditions exprimées par l’auteur, tout en conservant ses droits
• faciliter la diffusion, la recherche et la réutilisation d’œuvres dans d’autres créations (textes, photos, musique, films, sites web…)

Fiche descriptive Creative Commons France en une page A4 que vous pouvez imprimer, adapter, distribuer.


Creative Commons France http://fr.creativecommons.org/